B&W GROUP LIMITED

AVIS DE TRAITEMENT ÉQUITABLE : GAMME DE PRODUITS FORMATION ET APPLI ASSOCIÉE

Nous vous prions de lire attentivement le présent avis de traitement équitable car il contient des informations importantes sur qui nous sommes, comment et pourquoi nous collectons, conservons, utilisons et partageons des informations personnelles lorsque vous achetez et utilisez un produit Formation (y compris Formation Duo, Formation Audio, Formation Bar, Formation Wedge et Formation Bass et tous les autres modèles que nous introduirons dans la gamme), lorsque vous utilisez le logiciel de l’application mobile associée (Appli), ainsi que sur vos droits concernant vos informations personnelles et comment nous contacter et contacter les autorités de contrôle au cas où vous auriez une réclamation.

QUI SOMMES-NOUS ?

B&W Group Limited collecte et utilise certaines informations personnelles à votre sujet et en est responsable. Lorsque nous faisons cela, nous sommes réglementés par le Data Protection Act 2018 (Loi de 2018 sur la protection des données) et le Règlement général sur la protection des données.  Nous sommes responsables en tant que « responsable du traitement » de ces informations personnelles aux fins de ces législations.

LES INFORMATIONS PERSONNELLES QUE NOUS COLLECTONS ET UTILISONS

Les termes « données à caractère personnel », ou « informations personnelles », désignent toute information au sujet d’une personne qui permet de l’identifier. Cela n’inclut pas les données où l’identité a été supprimée (données anonymes).

Par le biais de l’Appli et/ou des Produits et d’autres interactions avec vous, nous pouvons collecter, utiliser, conserver et transférer différents types de données à caractère personnel à votre sujet, que nous avons regroupées comme suit :

  • Données d’identité, qui incluent le prénom, le nom, le nom d’utilisateur ou tout identifiant similaire, le titre, la date de naissance et le sexe ;
  • Coordonnées, qui incluent l’adresse de facturation, l’adresse de livraison, l’adresse électronique et les numéros de téléphone ;
  • Données techniques, qui comprennent :
    • Données techniques essentielles, qui incluent vos données de connexion, vos données d’interface réseau (pouvant également inclure des données de performances telles que température, force du signal, durée d’utilisation du Produit), vos paramètres de fuseau horaire et votre localisation, les autres technologies sur le téléphone portable / l’appareil portable sur lequel vous avez installé l’Appli, le type de Produit et le numéro de série, le système d’exploitation, la version du logiciel, l’UUID de l’appareil et les événements système ; et  
    •  Données techniques / d’utilisation supplémentaires, qui incluent les événements mobiles « out of box » (lors de l’installation du produit via l’appli) et les flux de données via les écrans mobiles.   
  • Données de profil, qui incluent votre nom d’utilisateur et votre mot de passe, vos préférences, vos commentaires et vos réponses aux sondages. 
  • Données d’utilisation, qui incluent les informations sur la manière dont vous utilisez l’Appli, le Produit et nos Services.
  • Données de marketing et de communication, qui incluent vos préférences pour recevoir des informations de marketing de notre part et de la part de tiers ainsi que vos préférences de communication.

Nous collectons, utilisons et partageons également des données anonymes telles que des données statistiques ou démographiques à toutes fins. Les données anonymes peuvent être dérivées de vos données à caractère personnel mais ne sont pas considérées comme des données à caractère personnel en droit, car elles ne révèlent pas, directement ou indirectement, votre identité. Par exemple, nous pouvons agréger vos données d’utilisation (avec les données d’utilisation d’autres personnes) pour calculer le pourcentage d’utilisateurs qui accèdent à une fonctionnalité particulière d’un produit. Toutefois, si nous combinons ou relions des données anonymes avec vos données à caractère personnel de façon à ce qu’elles permettent de vous identifier, directement ou indirectement, nous traitons alors les données combinées comme des données à caractère personnel qui seront utilisées conformément au présent avis de traitement équitable.

Nous ne collectons pas des catégories particulières de données à caractère personnel à votre sujet (cela inclut les informations concernant votre race ou votre ethnicité, vos convictions religieuses ou philosophiques, votre vie sexuelle, votre orientation sexuelle, vos opinions politiques, votre appartenance syndicale, des informations concernant votre santé et vos données génétiques et biométriques). Nous ne collectons pas non plus d’informations sur les condamnations pénales et les infractions pénales.

Bien que des utilisateurs de tous âges puissent accéder à l’Appli et/ou au Produit, nous ne collectons pas sciemment des données relatives aux enfants. Si nous découvrons qu’un enfant de moins de 16 ans s’est inscrit auprès de nous via l’Appli, parce que par exemple un parent nous en a informés, nous annulerons l’inscription et effacerons toutes les informations personnelles que l’enfant nous a fournies.

COMMENT NOUS COLLECTONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous utilisons différentes méthodes pour collecter auprès de vous des données à votre sujet, y compris les moyens suivants :

  • Interactions directes Vous pourriez nous donner vos données d’identité, vos coordonnées, vos données de profil et vos données de marketing et de communication en remplissant des formulaires (au sein de l’Appli) ou en correspondant avec nous par courrier postal, téléphone, courrier électronique ou autrement. Ces interactions incluent les données à caractère personnel que vous nous fournissez lorsque vous :
    • enregistrez votre produit ;
    • créez un compte sur notre site web ou via l’Appli ;
    • vous abonnez à notre service ou à nos publications ;
    • demandez que nous vous envoyions des informations de marketing ;
    • participez à un concours, à une promotion ou à un sondage ; ou
    • nous faites des commentaires.
  • Technologies ou interactions automatisées Lors de vos interactions avec l’Appli et/ou le Produit, nous collecterons automatiquement des données techniques et des données d’usage concernant votre appareil sur lequel l’Appli est installée et/ou le Produit, vos activités et vos habitudes de navigation. Nous collectons ces données à caractère personnel en utilisant des journaux de serveur et d’autres technologies similaires.

COMMENT NOUS UTILISONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous n’utiliserons vos données à caractère personnel que lorsque la loi nous le permet. Nous utiliserons le plus souvent vos données à caractère personnel dans les circonstances suivantes :

  • Lorsque nous avons besoin d’exécuter le contrat que nous sommes prêts à conclure, ou que nous avons conclu, avec vous - par exemple, la garantie du produit.
  • Lorsque cela est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par nous (ou par un tiers) et que vos intérêts et vos droits fondamentaux ne prévalent pas sur ces intérêts.
  • Lorsque nous devons respecter une obligation légale ou réglementaire.
  • Lorsque nous nous fondons sur votre consentement - par exemple, lorsque vous consentez à notre collecte de données techniques et d’utilisation via l’Appli Formation ou à des envois de communications de marketing de tiers par email ou par SMS. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment en nous contactant.

FINALITÉS POUR LESQUELLES NOUS UTILISONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous vous présentons dans le tableau ci-dessous une description des manières dont nous avons l’intention d’utiliser vos informations personnelles, et les bases juridiques sur lesquelles nous nous fondons pour ce faire. Nous avons également indiqué nos intérêts légitimes le cas échéant.

Il convient de noter que nous pouvons traiter vos données à caractère personnel sur la base de plusieurs fondements juridiques en fonction de la finalité spécifique pour laquelle nous utilisons vos données. Veuillez nous contacter pour tout renseignement sur les fondements juridiques spécifiques sur lesquels nous nous fondons pour traiter vos données à caractère personnel.

Finalité/Activité

Type de données

Base juridique du traitement y compris les intérêts légitimes

Pour vous inscrire en tant que client et pour votre garantie

(a) Identité

(b) Contact
 

 

Exécution d’un contrat conclu avec vous

Pour gérer nos relations avec vous, ce qui inclura :

(a) Avis de modifications de nos conditions ou du présent avis de traitement équitable
 

(b) Demande pour que vous laissiez des commentaires ou de participation à un sondage

(a) Identité

(b) Contact

(c) Profil

(d) Marketing et communication

(a) Exécution d’un contrat conclu avec vous

(b) Nécessaire pour respecter une obligation légale

(c) Nécessaire pour poursuivre nos intérêts légitimes (pour tenir nos registres à jour et étudier la manière dont les clients utilisent nos produits/services)

Pour utiliser l’analytique des données afin d’améliorer nos produits/services, nos relations clients et leur expérience

(a) Techniques

(b) Utilisation

Nécessaire pour poursuivre nos intérêts légitimes (pour définir les types de clients pour nos produits et services, pour tenir nos produits à jour et en assurer la pertinence, pour développer nos activités et guider notre stratégie de marketing)

Pour vous faire des suggestions et des recommandations sur les produits ou services qui pourraient vous intéresser

(a) Identité

(b) Contact

(c) Techniques

(d) Utilisation

(e) Profil

Nécessaire pour poursuivre nos intérêts légitimes (pour développer nos produits/services et assurer la croissance de nos activités)

Pour permettre de veiller à ce que votre Produit fonctionne correctement, effectue ses fonctions de base et pour vous fournir une assistance client

(a) Identité

(b) Contact

(c) Techniques essentielles

 

Exécution d’un contrat conclu avec vous.

Pour une meilleure expérience de votre Produit et pour proposer des meilleurs produits et services qui répondent aux attentes et aux besoins de nos clients

(a) Identité

(b) Contact

(c) Techniques / Utilisation supplémentaires

(d) Utilisation

(e) Profil

Nécessaire pour poursuivre nos intérêts légitimes (pour tenir nos produits à jour et en assurer la pertinence). 

À noter que vous pouvez refuser de partager des Données techniques /d’utilisation supplémentaires au moyen des paramètres de l’Appli.

 

DEVEZ-VOUS FOURNIR LES INFORMATIONS ET, DANS L’AFFIRMATIVE, POURQUOI ?

Vous êtes tenu de fournir des données d’identité, des coordonnées et des données techniques essentielles pour nous permettre d’exécuter notre contrat avec vous. Si vous ne nous fournissez pas ces données lorsque nous vous les demandons, nous pourrions ne pas être en mesure d’exécuter le contrat conclu, ou que nous essayons de conclure, avec vous (par exemple pour vous fournir une mise à jour, une assistance pour la garantie et/ou des services d’assistance). Cela signifie que vous pourriez ne pas être en mesure de continuer à utiliser le Produit.

QUELLE SERA LA DURÉE DE CONSERVATION DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?

Nous conserverons uniquement vos données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire pour la réalisation des fins pour lesquelles nous les avons collectées, y compris afin de répondre aux exigences légales et en matière de comptabilité ou de rapports.

Afin de déterminer la durée de conservation appropriée pour les données à caractère personnel, nous considérons la quantité, la nature et la sensibilité des données à caractère personnel, le risque potentiel de préjudice causé par une utilisation ou une divulgation non autorisée de vos données à caractère personnel, les finalités pour lesquelles nous les traitons et si nous pouvons réaliser ces fins par d’autres moyens, ainsi que toutes les obligations légales applicables.

AVEC QUI PARTAGEONS-NOUS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES ?

Nous partageons régulièrement des données à caractère personnel à votre sujet (y compris votre nom, votre adresse de livraison et les données techniques / d’utilisation) avec les sociétés de notre groupe lorsque cela est nécessaire pour vous fournir le Produit et/ou l’Appli et nos services connectés. Veuillez nous contacter pour des renseignements actualisés sur les sociétés de notre groupe. Ce partage de données nous permet : d’améliorer nos produits et services ; de fournir l’assistance pour les Produits et/ou l’Appli et veiller à ce qu’ils fonctionnent correctement et de vous offrir une meilleure expérience de votre Produit et/ou Appli. Certains destinataires des sociétés du groupe peuvent être basés en dehors de l’Espace économique européen - pour des renseignements complémentaires y compris concernant la manière dont nous protégeons vos données à caractère personnel dans ce cas, voir « Transfert de vos informations en dehors de l’EEE » ci-dessous.

Nous partageons vos informations personnelles avec les autorités d’application du droit ou d’autres autorités si cela est exigé par la législation applicable.

Nous ne partagerons pas vos données à caractère personnel avec un autre tiers.

TRANSFERT DE VOS INFORMATIONS EN DEHORS DE L’EEE

Nous pouvons transférer vos informations personnelles aux entités suivantes qui sont situées en dehors de l’Espace économique européen (EEE) comme suit :

  • Les serveurs Amazon Web Services (AWS) basés aux États-Unis. Nous utilisons AWS pour le stockage dans le « cloud » des données que nous collectons auprès de vous (et d’autres utilisateurs).
  • D’autres sociétés de notre groupe afin de vous fournir nos Produits et/ou notre Appli et nos services connectés, comme cela est indiqué ci-dessus.
  • Chaque fois que nous transférons vos données personnelles en dehors de l’EEE, nous veillons à ce qu’elles bénéficient d’un degré de protection similaire en nous assurant qu’au moins une des protections suivantes soit mise en place : Nous transférerons uniquement vos données à caractère personnel vers des pays qui sont jugés offrir un niveau de protection approprié pour les données à caractère personnel par la Commission européenne.
  • Nous les transférerons uniquement aux sociétés au sein de notre groupe qui auront accepté nos Règles d’entreprise contraignantes (basées sur les clauses types européennes). Lorsque nous utilisons des fournisseurs basés aux États-Unis, nous pourrions leur transférer des données s’ils ont adhéré au Bouclier de protection des données (Privacy Shield), qui exige d’eux qu’ils offrent une protection similaire aux données à caractère personnel partagées entre l’Europe et les États-Unis.  A la date du présent avis, AWS a adhéré au Bouclier de protection des données.

Veuillez nous contacter si vous souhaitez des renseignements complémentaires sur le mécanisme spécifique que nous utilisons lorsque nous transférons vos données à caractère personnel en dehors de l’EEE. Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter (voir « Comment nous contacter » ci-dessous).

VOS DROITS

Le Data Protection Act 2018 (Loi de 2018 sur la protection des données) vous donne (ainsi que le Règlement général sur la protection des données) un certain nombre de droits importants que vous pourrez exercer gratuitement. En résumé, ils incluent le droit :

  • au traitement équitable des informations et à la transparence sur la manière dont nous utilisons vos informations personnelles
  • d’accéder à vos informations personnelles et à certaines autres informations supplémentaires que le présent avis de traitement équitable prévoit déjà
  • de nous demander de corriger toute erreur dans vos informations que nous détenons
  • de nous demander d’effacer des informations personnelles vous concernant dans certaines situations
  • de recevoir des informations personnelles vous concernant que vous nous avez fournies, dans un format structuré, communément utilisé et lisible par une machine, et  le droit de transmettre ces données à un tiers dans certaines situations
  • de vous opposer à tout moment au traitement d’informations personnelles vous concernant pour du marketing direct
  • de vous opposer à des décisions prises par des moyens automatisés qui produisent des effets juridiques qui vous concernent ou qui vous affectent pareillement de manière significative
  • de vous opposer dans certaines autres situations au traitement continu de vos informations personnelles
  • de restreindre autrement notre traitement de vos informations personnelles dans certaines circonstances
  • de réclamer des réparations pour les préjudices causés par notre violation de toute législation en matière de protection des données.

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez :

  • nous envoyer un email, nous appeler ou nous adresser un courrier postal
  • nous fournir suffisamment d’informations pour vous identifier,par exemple en donnant votre nom et votre adresse et votre numéro de série de produit
  • nous fournir une preuve de votre identité et de votre adresse (une copie de votre permis de conduire ou de votre passeport et une facture récente d'un service public ou d'une carte de crédit)
  • nous faire savoir à quelles informations votre demande se rapporte.

Si vous souhaitez vous désabonner d’une newsletter envoyée par email, vous pouvez également cliquer sur le bouton « se désabonner » en bas de celle-ci. Votre désabonnement pourrait prendre jusqu’à 14 jours.

NOUS ASSURONS LA SÉCURITÉ DE VOS INFORMATIONS PERSONNELLES

Nous avons mis en place les mesures de sécurité appropriées pour empêcher que vos données à caractère personnel soient perdues de manière accidentelle ou qu’elles soient utilisées ou qu’on y accède sans autorisation. Nous limitons l'accès à vos données à caractère personnel aux personnes qui ont véritablement besoin d’en prendre connaissance à des fins commerciales. Ceux qui traitent vos informations le feront uniquement en y étant autorisés et sont soumis au devoir de confidentialité.

Nous avons également mis en place des procédures pour traiter toute atteinte suspectée à la sécurité des données. Nous vous informerons ainsi que tout organisme de réglementation pertinent d’une atteinte suspectée à la sécurité des données lorsque nous y sommes tenus par la loi.

COMMENT FAIRE UNE RÉCLAMATION

Nous espérons pouvoir répondre à toute demande ou toute préoccupation dont vous nous ferez part concernant notre utilisation de vos informations.

Le Règlement général sur la protection des données vous donne également le droit de faire une réclamation à une autorité de contrôle, en particulier dans l’état de l’Union européenne (ou de l’Espace économique européen) où vous travaillez, où vous vivez habituellement ou bien où a eu lieu toute prétendue violation de la législation en matière de protection des données. L'autorité de contrôle au Royaume-Uni est l’Information Commissioner (Commissaire à l’Information) qui peut être contacté à https://ico.org.uk/concerns/ ou en appelant le 0303 123 1113.

MODIFICATION DU PRÉSENT AVIS DE TRAITEMENT ÉQUITABLE

Le présent avis de traitement équitable a été publié le 14 décembre 2018 et sa dernière mise à jour date du 14 février 2019

Nous pourrions modifier le présent avis de traitement équitable de temps à autre. Veuillez vérifier régulièrement les mises à jour de l’avis de confidentialité accessible via l’Appli.

COMMENT NOUS CONTACTER

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question concernant le présent avis de traitement équitable ou les informations que nous détenons à votre sujet.

Si vous souhaitez nous contacter, veuillez envoyer un email à info-fr@bowerswilkins.com ou un courrier postal à :

B&W Group France 
15 Quai de Pierre-Scize
69009 Lyon
France


Ou appelez le +33 (4) 37 46 15 00

VOUS AVEZ BESOIN D’AIDE SUPPLÉMENTAIRE ?

Si vous souhaitez disposer du présent avis dans un autre format (par exemple audio, gros caractères ou braille), n’hésitez pas à nous contacter (voir « Comment nous contacter » ci-dessus).

B&W GROUP LIMITED

14 février 2019